Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle
/
TOSUMEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOSUMEX
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1240113
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2023

Présentation de la marque TOSUMEX

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOSUMEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque TOSUMEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOSUMEX est expirée depuis le 5 juillet 2023.

Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : WIRGO , APHTIRIA , ACTICLEAN TECHNOLOGY , iRhume , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Urgo Tul Lite Border , URGOCLEAN , URGOCLOSE , AQUASTART


Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription - Renonciation partielle n°6455 - Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2236910 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription - Changement d'adresse n°9384 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25376 - Publication au BOPI

Inscription le 7 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365468 - Publication au BOPI 2003-02-07

Renouvellement avec limitation le 17 février 2003 n°2019854 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 9 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°606422 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-09

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2013 n°2534688 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-09

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants.