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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle
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SPARANICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SPARANICE
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1579901
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2020

Présentation de la marque SPARANICE

Déposée le 13 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARANICE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPARANICE est expirée depuis le 13 mars 2020.

Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : WIRGO , APHTIRIA , TOSUMEX , ACTICLEAN TECHNOLOGY , iRhume , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Urgo Tul Lite Border , URGOCLEAN , URGOCLOSE


Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2158877 - Publication au BOPI 1999-12-08

Inscription le 4 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°523188 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-03-04

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2010 n°2433395 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides