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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle
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SPARAMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARAMOUSSE
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1205608
Date de dépôt :
03/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2022

Présentation de la marque SPARAMOUSSE

Déposée le 3 juin 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque SPARAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPARAMOUSSE est expirée depuis le 3 juin 2022.

Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : WIRGO , APHTIRIA , TOSUMEX , ACTICLEAN TECHNOLOGY , iRhume , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Urgo Tul Lite Border , URGOCLEAN , URGOCLOSE


Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription - Changement d'adresse n°7359 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Renouvellement sans limitation n°2004956 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2219631 - Publication au BOPI 2002-04-17

Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12

Inscription le 8 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578541 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-08

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2012 n°2501460 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-08

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.