SEPTIPLAIE
Présentation de la marque SEPTIPLAIE
Déposée le 13 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEPTIPLAIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEPTIPLAIE est expirée depuis le 13 mars 2019.
Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Demande de renouvellement le 10 mars 2009 n°2137011 - Publication au BOPI 2009-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434744 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement sans limitation n°2137011 - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2009 n°2400932 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-03-10
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18