PASSEDYL
Présentation de la marque PASSEDYL
Déposée le 10 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEDYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEDYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASSEDYL est expirée depuis le 10 mai 2023.
Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Changement d'adresse n°9384 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40
Renouvellement sans limitation n°2017288 - Publication au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2239501 - Publication au BOPI 2003-03-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Inscription - Transmission de propriété n°25376 - Publication au BOPI
Inscription le 12 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°330731 - Publication au BOPI 2001-09-12
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384595 - Publication au BOPI 2004-01-12
Inscription le 31 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434744 - Publication au BOPI 2006-05-31
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2013 n°2529725 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-22
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18