Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3891481
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2022
Présentation de la marque NOSF
Déposée le 24 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NOSF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
La marque NOSF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Produits cosmétiques contenant un principe actif pour les soins de la peau, notamment sous forme de gels, crèmes, lotions, sprays, poudres, patchs favorisant la cicatrisation. Produits cosmétiques filmogènes pour les soins de la peau.
Produits dermatologiques, pharmaceutiques et médicaments contenant un principe actif pour les soins de la peau, notamment sous forme de gels, crèmes, lotions, sprays, poudres, patchs ; pansements, matériel pour pansements et produits pharmaceutiques favorisant la cicatrisation. Produits pharmaceutiques filmogènes pour les soins de la peau.
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux, matériels de suture, bandes de contention.
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