Marque expirée - Marque en non vigueur

LIBRE ACCES ACCOMPAGNE
Société de Développement et de Recherche Industrielle Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3572716
Date de dépôt :
28/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2018
LIBRE ACCES ACCOMPAGNE de Société de Développement et de Recherche Industrielle à associé unique

Présentation de la marque LIBRE ACCES ACCOMPAGNE

Déposée le 28 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBRE ACCES ACCOMPAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle à associé unique domicilié(e) 42, rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE ACCES ACCOMPAGNE est expirée depuis le 28 avril 2018.

Société de Développement et de Recherche Industrielle à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : WIRGO , APHTIRIA , TOSUMEX , ACTICLEAN TECHNOLOGY , iRhume , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Urgo Tul Lite Border , URGOCLEAN , URGOCLOSE


Société de Développement et de Recherche Industrielle Société par actions simplifiée à associé unique - 42, rue de Longvic,21300 CHENOVE - 21300 - France - SIREN 451085229


BREDEMA - 38, Avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits cosmétiques topiques sous toutes formes galéniques pour la peau et les phanères ; produits pour le bain et la douche non à usage médical, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après-solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques (allopathiques, homéopathiques et phytothérapeutiques) et produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires (sources concentrées en micronutriments), boissons et tisanes médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides amines, d'enzymes et de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides amines, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta-carotène, de pro biotique, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des micro nutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides amines et/ou acides gras, à usage médical.

Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves, sèches et cuits, gelées, confitures, compotes d'oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.

Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou chocolat ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ; extraits de plantes non à usage médicinal.

Services d'éducation et de formation dans le domaine médical.

Création (conception) de programmes diététiques et de conseils médicaux, à savoir création (conception) de brochures d'information sous forme papier et/ou électronique reprenant des programmes diététiques et des conseils médicaux.

Services médicaux, services cosmétologiques, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.