Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMUNOSTIM, TOUT VIENT DU VENTRE
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3841501
Date de dépôt :
24/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2021
IMMUNOSTIM, TOUT VIENT DU VENTRE de Société de Développement et de Recherche Industrielle

Présentation de la marque IMMUNOSTIM, TOUT VIENT DU VENTRE

Déposée le 24 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMUNOSTIM, TOUT VIENT DU VENTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque IMMUNOSTIM, TOUT VIENT DU VENTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMUNOSTIM, TOUT VIENT DU VENTRE est expirée depuis le 24 juin 2021.

Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : WIRGO , APHTIRIA , TOSUMEX , ACTICLEAN TECHNOLOGY , iRhume , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Urgo Tul Lite Border , URGOCLEAN , URGOCLOSE


Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée à associé unique - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits cosmétiques topiques sous toutes formes galéniques pour la peau et les phanères ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques (allopathiques, homéopathiques et phytothérapeutiques) à l'exception des substituts de dents et os, et matériaux de remplissage de dents et os ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires (sources concentrées en micronutriments), boissons et tisanes médicinales ; aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes et de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de beta carotène, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical.

Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical ; compléments nutritionnels à base de protéines destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.

Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical à savoir préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou chocolat ; compléments nutritionnels à base de plantes destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal ; extraits de plantes non à usage médicinal (condiments).

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; malt, plantes et fleurs naturelles.

Boissons diététiques non alcoolisées et à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.