Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOVITAL
Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3934920
Date de dépôt :
17/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2022
GOVITAL de Société de Développement et de Recherche Industrielle

Présentation de la marque GOVITAL

Déposée le 17 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GOVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-32 du 10 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle domicilié(e) 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 085 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque GOVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934920.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOVITAL est expirée depuis le 17 juillet 2022.

Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes : WIRGO , APHTIRIA , TOSUMEX , ACTICLEAN TECHNOLOGY , iRhume , (Marque figurative) , (Marque figurative) , Urgo Tul Lite Border , URGOCLEAN , URGOCLOSE


Société de Développement et de Recherche Industrielle, Société par actions simplifiée - 42, rue de Longvic - 21300 - CHENOVE - France - SIREN 451085229


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18

Produits cosmétiques topiques sous toutes formes galéniques pour la peau et les phanères ; produits pour le bain et la douche non à usage médical, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques notamment : crèmes, émulsions, pommades, laits, gels et huiles de bronzage, avant et après-solaire (cosmétiques) ; compléments nutritionnels à usage cosmétique.

Produits pharmaceutiques (allopathiques, homéopathiques et phytothérapeutiques) et produits hygièniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits diététiques à usage médical, à savoir compléments alimentaires (sources concentrées en micro-nutriments), boissons et tisanes médicinales, aliments pour bébés ; préparations alimentaires médicinales enrichies en vitamines, minéraux et destinées aux enfants et adultes malades ; préparations de vitamines, d'oligo-éléments, d'acides gras, d'acides aminés, d'enzymes e de coenzymes, d'extraits de plantes à usage médicinal, de protéines, de glucides, de minéraux, de lipides, d'hormones, d'analogues structuraux d'hormones, de bêta-carotène, de probiotique, de stérols ou autres nutriments pour la consommation humaine ; désinfectants à usage médical ou hygiènique (autres que les savons) ; compléments nutritionnels comprenant des protéines, glucides, lipides et/ou fibres ou des micronutritionnels tels que vitamines et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras, à usage médical.

Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; boissons diététiques lactées non à usage médical ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.

Produits diététiques à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical (sources concentrées en micronutriments) et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; boissons diététiques non à usage médical, à base de café, thé, cacao ou chocolat ; compléments nutritionnels destinés à l'augmentation de l'apport de nutriments au régime alimentaire normal.

Boissons diététiques non alcoolisées et à usage non médical, à savoir compléments alimentaires à usage non médical et substituts de repas à usage non médical tels que préparations à base de boissons non alcooliques et de préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées), de bières, d'eaux minérales et gazeuses, de boissons de fruits et de jus de fruits, de sirops.

Création de programmes diététiques et de conseils médicaux, à savoir création de brochures d'information sous forme papier et/ou électronique reprenant des programmes diététiques et des conseils médicaux ; services médicaux et cosmétologiques ; soins d'hygiène et de beauté pour être humains.