ACTICLEAN TECHNOLOGY
Présentation de la marque ACTICLEAN TECHNOLOGY
Déposée le 19 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement et de Recherche Industrielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTICLEAN TECHNOLOGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACTICLEAN TECHNOLOGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTICLEAN TECHNOLOGY est expirée depuis le 19 octobre 2020.
Société de Développement et de Recherche Industrielle a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Inscription le 13 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646645 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667147 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°667146 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18