Société De Développement et de Distribution d'Equipements et de Logiciels, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4185249
Date de dépôt :
02/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2025
Présentation de la marque S3DEL
Déposée par voie électronique le 2 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société De Développement et de Distribution d'Equipements et de Logiciels
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S3DEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-26 du 26 juin 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société De Développement et de Distribution d'Equipements et de Logiciels domicilié(e) Cité de l'Entreprise Bat 1, 200 boulevard de la Résistance - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 203 035 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque S3DEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4185249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S3DEL arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.
Société De Développement et de Distribution d'Equipements et de Logiciels, Société par Actions Simplifiée - Cité de l'Entreprise Bat 1, 200 boulevard de la Résistance - 71000 - MACON - France - SIREN 793203035
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Machines-outils ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machine industrielle dotée d'une commande numérique ergonomiquement étudiée pour l'usinage sous l'eau des matériaux durs ;
Appareils et instruments scientifiques ; équipement de traitement de données, logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; prothèses dentaires ;
Fabrication de pièces de prothèses dentaires ; services de fabrication sur mesure de prothèses ; fabrication de prothèses dentaires et dentiers sur commande. Informations en matière de traitement de matériaux ; services d'usinage de matériaux.
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