Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEVEL
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94532227
Date de dépôt :
04/08/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2024

Présentation de la marque DEVEL

Déposée le 4 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ELECTRIQUE domicilié(e) Zone Artisanale du Mittelfeld - 67300 - SCHILTIGHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 658 501 796 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque DEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEVEL est expirée depuis le 4 août 2024.


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ELECTRIQUE, Société par Actions Simplifiée - Zone Artisanale du Mittelfeld - 67300 - SCHILTIGHEIM - France - SIREN 658501796


CABINET NUSS, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2004 n°2258039 - Publication au BOPI 2004-02-11

Inscription le 15 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394565 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Renouvellement sans limitation le 14 août 2014 n°2565219 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-14

Appareils électromécaniques pour la cuisine, machines d'aspiration et de ventilation à usage industriel, ventilateurs pour moteurs, souffleries d'aspiration, chaudières de machines, tubes de chaudières (parties de machines), pompes pour installations de chauffage, générateurs de courant, réchauffeurs d'eau (parties de machines), machines à filtrer, filtres (parties de machines ou de moteurs), appareils de lavage et machines à laver, moteurs et parties de moteurs.Conduites d'électricité, matériels pour conduites d'électricité (fils, câbles), canalisations électriques, batteries et piles électriques, transformateurs électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, indicateurs de pertes électriques, relais électriques, et plus généralement appareils, instruments et installations électriques (autres que les moteurs électriques); appareils de signalisation, de contrôle (inspection) et de secours (sauvetage) notamment pour les appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation et de distribution d'eau; microprocesseurs, ordinateurs, logiciels, progiciels, programmes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, coupleurs, circuits intégrés, lecteurs, moniteurs, supports de programmes d'ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs et plus généralement, matériel informatique et programmes informatiques.Radiateurs (autres que les radiateurs de refroidissement pour moteurs), chaudières (autres que les chaudières de machines), chauffe-eau, poêles (appareils de chauffage), convecteurs, accumulateurs de chaleur, récupérateurs de chaleur, appareils électriques de chauffage; appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux; alimentateurs d'appareils de chauffage, brûleurs, corps chauffants, filaments électriques chauffants, appareils et installations de chauffe, et plus généralement appareils et installations de chauffage; cuisinière, fours (autres que les fours à expériences pour laboratoires), cuiseurs, autocuiseurs et plus généralement appareils et installations de cuisson; réfrigérateurs, congélateurs, appareils et machines frigorifiques, armoires et chambres frigorifiques et plus généralement appareils et installations de réfrigération et de congélation; appareils et installations de production et d'accumulation de vapeur; sécheurs d'air, sèche-linge et plus généralement appareils et installations de séchage; hottes d'aération, hottes aspirantes, appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, filtres à air pour la climatisation et plus généralement appareils, machines et installations de conditionnement, de désodorisation, de purification, de refroidissement, d'aspiration, de ventilation et de climatisation de l'air; appareils de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils d'éclairage.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Installation, entretien et réparation notamment d'appareils électriques en tous genres

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.