Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIVE
Société de Développement des Loisirs et de l'utilisation du temps libre. S.O.D.E.L. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1202356
Date de dépôt :
23/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1992
CREATIVE de Société de Développement des Loisirs et de l\'utilisation du temps libre. S.O.D.E.L

Présentation de la marque CREATIVE

Déposée le 23 avril 1982 par la Société Anonyme (SA) Société de Développement des Loisirs et de l'utilisation du temps libre. S.O.D.E.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Développement des Loisirs et de l'utilisation du temps libre. S.O.D.E.L domicilié(e) 16, rue Angelbert Quesney, 76500 ELBEUF. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "JURIS-AUDIT" - France.

La marque CREATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CREATIVE est expirée depuis le 23 avril 1992.


Société de Développement des Loisirs et de l'utilisation du temps libre. S.O.D.E.L. (S.A.) - 16, rue Angelbert Quesney, 76500 ELBEUF. - France


"JURIS-AUDIT" - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Fils;tissus;textiles;couvertures;dentelles et broderies;rubans et lacets;boutons;boutons à pression;crochets et oeillets;épingles et aiguilles;tringles à rideaux;fleurs artificielles;broderie;couture;teinturerie;traitement de tissus;reliure;émaux;perles;peinture sur soie;macramé;éducation et divertissement;institutions d'enseignement;prêts de livres;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement;publicité et affaires;distribution de prospectus;d'échantillons;spectacles;édition; location d'appareils de projection, de décors de théatre.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.