SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3 G ”, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3653210
Date de dépôt :
27/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2029
Présentation de la marque TOP CARROSSERIE
Déposée le 27 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3 G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP CARROSSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3 G domicilié(e) 20 Avenue André Malraux - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 127 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie, Mme MACHINET Emmanuelle domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque TOP CARROSSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3653210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3 G ”, Société par actions simplifiée - 20 Avenue André Malraux - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 409127396
Cabinet Beau de Loménie, Mme MACHINET Emmanuelle - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715418 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16
Accumulateurs, avertisseurs, alarmes, alcoomètres, batteries, antiparasites, appareils électriques de soudure, balises lumineuses, bobines électriques, boîtes de branchement, boîtiers de haut-parleurs, bouchons indicateurs de pression pour valves, signaux de brouillard, câbles électriques, coupe-circuit, clignotants, commutateurs, compteurs, conducteurs électriques, connecteurs, appareils électriques de contrôle, contrôleurs de vitesse pour véhicules, appareils pour le diagnostic, dynamomètres, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enseignes lumineuses, dispositifs d'équilibrage, extincteurs, fusibles, gaines pour câbles électriques, gazomètres, haut-parleurs, indicateurs électriques, jauges, piles électriques, compte-tours, triangles de signalisation, radars, radios, appareils pour la recharge d'appareils électriques, régulateurs, serrures électriques, produits de signalisation, avertisseurs contre le vol, appareils de contrôle, balances pour peinture, appareils de distribution de graisse fixes ou mobiles, appareils de distribution d'huile fixes ou mobiles, appareils de récupération d'huile ; accumulateurs, analyseurs de gaz, automates programmables pour tester et entretenir les fonctions d'un véhicule, bancs d'essai, batteries et chargeurs de batteries.
Accumulateurs de chaleur, appareils à acétylène, dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l'air pour véhicules, filtres à air, ampoules, antibuée, antiéblouissants, antigivre, feux pour automobiles, phares, bouchons de radiateurs, installations de chauffage pour véhicules, climatisation pour véhicules, dégivreurs, appareils d'éclairage pour véhicules, radiateurs électriques, réflecteurs de lampes, dispositifs de chauffage, installations de conditionnement d'air.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, accessoires et toutes pièces détachées pour véhicules, à savoir amortisseurs (ressorts), amortisseurs de suspension, antidérapants, antiéblouissants, antivols, appuie-tête, arbres de transmission, attelages de remorques, capots, carrosseries pour véhicules, chaînes, châssis, pare-chocs, stores, avertisseurs, valves de bandages, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion, roues de bennes, bennes de camions, boîtes de vitesses, bouchons pour réservoirs, pare-brise, capotes de véhicules, carters, ceintures de sécurité, chambres à air, chenilles, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, indicateurs de direction, moteurs électriques, embrayages, engrenages, enjoliveurs, pneumatiques, appareils d'équilibrage de roues, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins, sabots de freins, segments de freins, freins, frettes de moyeux, housses, jantes de roues, marchepieds, pare-soleil, mécanismes de propulsion, remorques, réservoirs, rétroviseurs, roues, trains de voitures, mécanismes de transmission, turbines, plombs pour l'équilibrage de roues, portes ; sièges, volants, vitres, alarmes, alternateurs, carburateurs, compresseurs d'air, condensateurs, coussinets, culasses, cycles, déflecteurs aérodynamiques, équipements moteurs, pompes à air pour véhicules, poids lourds, ponts élévateurs, toits ouvrants.
Joints.
Construction et réparation de véhicules ; services d'installation d'accessoires automobiles, de matériel de lavage et de réparation de véhicules ; travaux publics ; travaux ruraux ; forage de puits ; location d'outils et de matériel de construction de bouteurs, d'extracteurs d'arbres ; entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie) ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; cordonnerie ; lavage et réparation de véhicules automobiles, location d'outillage.
Assistance en cas de pannes de véhicules, location d'automobiles, entreposage, location de galeries pour véhicules, location de véhicules, remorquage.
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