SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3G ”, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3327143
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2024
Présentation de la marque CATTRONIC
Déposée le 1 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3G domicilié(e) 20 Avenue André Malraux - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 127 396 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque CATTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE RESEAUX “ 3G ”, Société par actions simplifiée - 20 Avenue André Malraux - 92309 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 409127396
CABINET WEINSTEIN - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34
Inscription le 27 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415895 - Publication au BOPI 2005-07-27
Inscription le 5 novembre 2007 - Changement de nature juridique n°463344 - Publication au BOPI 2007-11-05
Inscription le 14 février 2007 - renonciation partielle n°448427 - Publication au BOPI 2007-02-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-49
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Renouvellement avec limitation le 14 octobre 2014 n°2569484 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-10-14
Catalogues électroniques, CD-Rom contenant des catalogues électroniques ; logiciel pour consulter un catalogue électronique ; aucun de ces produits n'étant en rapport avec des équipements de construction ou d'exploitation minière, des moteurs diesel (à l'exception des moteurs diesel pour voitures particulières), des moteurs à gaz naturel et moteurs industriels, générateurs diesel et à gaz naturel et des groupes électrogènes ”.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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