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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement de la Puériculture SODEP
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ALIREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALIREL
Société de Développement de la Puériculture SODEP Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1354837
Date de dépôt :
09/05/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2016

Présentation de la marque ALIREL

Déposée le 9 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement de la Puériculture SODEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALIREL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Développement de la Puériculture SODEP domicilié(e) Zac du Baconnet,69700 MONTAGNY (dossier no 2302464) - 69700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 330 162 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2302464) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALIREL est expirée depuis le 9 mai 2016.


Société de Développement de la Puériculture SODEP Société par Actions Simplifiée - Zac du Baconnet,69700 MONTAGNY (dossier no 2302464) - 69700 - France - SIREN 328330162


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2302464) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation n°2066038 - Publication au BOPI 1996-19

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2005 n°2302464 - Publication au BOPI 2005-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Inscription le 7 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°424304 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 7 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328088 - Publication au BOPI 2001-08-07

Inscription le 17 février 1992 - Transmission de propriété n°60313 - Publication au BOPI 1992-02-17

Gaines, corsets, ceintures, médicales et orthopédiques, soutiens-gorge.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.