LA CLAIE PENNOISE

Société de Développement de la Claie Pennoise (S.A.R.L. unipersonnelle)

Présentation de la marque LA CLAIE PENNOISE

Déposée le 6 juin 1997 par la société Société de Développement de la Claie Pennoise (S.A.R.L. unipersonnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CLAIE PENNOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société Société de Développement de la Claie Pennoise (S.A.R.L. unipersonnelle domicilié(e) Gaillardel, 47140 Penne d'Agenais - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 120 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine BOUSSELY - France.

La marque LA CLAIE PENNOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLAIE PENNOISE est expirée depuis le 6 juin 2007.