Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLEINSABLE
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - SODIAPE

Numéro de dépôt :
1510736
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2009

Présentation de la marque PLEINSABLE

Déposée le 25 janvier 1989 par la société SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - SODIAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEINSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - SODIAPE domicilié(e) FERME SAINT LOUIS, POLIGNY, 77167 BAGNEAUX SUR LOING (dossier no 2134739) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2134739) - France.

La marque PLEINSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLEINSABLE est expirée depuis le 25 janvier 2009.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - SODIAPE a également déposé les autres marques suivantes : PELOUSEZ-VOUS , JARDIN DE MILLY


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - SODIAPE - FERME SAINT LOUIS, POLIGNY, 77167 BAGNEAUX SUR LOING (dossier no 2134739) - France - SIREN 329010987


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2134739) - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1999 n°2134739 - Publication au BOPI 1999-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 14 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°356859 - Publication au BOPI 2002-10-14

Semences, semences en plaques, notamment semences de gazon et gazon en plaques. Travaux de jardiniers paysagistes, création de parcs et jardins notamment création et entretien de pelouses de terrains de sports tels que stades et terrains de golf.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.