Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELOUSEZ-VOUS
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - S.O.D.I.A.P.E. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95563566
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque PELOUSEZ-VOUS

Déposée le 20 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - S.O.D.I.A.P.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELOUSEZ-VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - S.O.D.I.A.P.E domicilié(e) Ferme Saint-Louis, POLIGNY, 77167 BAGNEAUX SUR LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque PELOUSEZ-VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELOUSEZ-VOUS est expirée depuis le 20 mars 2005.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - S.O.D.I.A.P.E a également déposé les autres marques suivantes : PLEINSABLE , JARDIN DE MILLY


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE - S.O.D.I.A.P.E. Société Anonyme - Ferme Saint-Louis, POLIGNY, 77167 BAGNEAUX SUR LOING - France - SIREN 329010987


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Inscription le 19 février 2003 - Changement d'adresse n°365998 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365749 - Publication au BOPI 2003-02-18

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Gazon naturel.Entretien de pelouses

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.