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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE-SODIAPE
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JARDIN DE MILLY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JARDIN DE MILLY
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE-SODIAPE Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1599867
Date de dépôt :
29/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2010

Présentation de la marque JARDIN DE MILLY

Déposée le 29 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE-SODIAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN DE MILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE-SODIAPE domicilié(e) 6 boulevard Joffre, 91490 MILLY LA FORET, FRANCE (dossier no 2173383) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 010 987 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2173383) - France.

La marque JARDIN DE MILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JARDIN DE MILLY est expirée depuis le 29 juin 2010.

SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE-SODIAPE a également déposé les autres marques suivantes : PELOUSEZ-VOUS , PLEINSABLE


SOCIETE DE DEVELOPPEMENT DE L'INDUSTRIE AGRO-ALIMENTAIRE ET DE LA PEPINIERE EUROPEENNE-SODIAPE Société A Responsabilité Limitée - 6 boulevard Joffre, 91490 MILLY LA FORET, FRANCE (dossier no 2173383) - France - SIREN 329010987


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2173383) - France


Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173383 - Publication au BOPI 2000-05-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 19 février 2003 - Changement d'adresse n°365998 - Publication au BOPI 2003-02-19

Inscription le 18 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365749 - Publication au BOPI 2003-02-18

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;fruits et légumes surgelés, congelés.Herbes aromatiques conservées, surgelées ou déshydratées, gelées, confitures, conserves, produits agricoles, horticoles, forestiers; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, herbes aromatiques fraiches, semences, plants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.