Déposée le 22 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ozea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 256 678 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, Mme TOUBLAN-DEVALLE Solène domicilié(e) 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France.
La marque Ozea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ozea est expirée depuis le 22 juin 2022.
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE a également déposé les autres marques suivantes : OZEA
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, SAS - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France - SIREN 439256678
SOCIETE DE DEVELOPPEMENT D'AQUITAINE, Mme TOUBLAN-DEVALLE Solène - 0 place de l'Hôtel de Ville - 47320 - CLAIRAC - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 10 décembre 2012 - Retrait partiel n°590522 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 27 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684441 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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