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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Découpage de Nacre dite S.D.D.N
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RIL'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIL'ART
Société de Découpage de Nacre dite S.D.D.N. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1340605
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/1996

Présentation de la marque RIL'ART

Déposée le 29 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) Société de Découpage de Nacre dite S.D.D.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RIL'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Découpage de Nacre dite S.D.D.N domicilié(e) 55, rue Nationale, AMBLAINVILLE, 60110 MERU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUPUY & LOYER - France.

La marque RIL'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIL'ART est expirée depuis le 29 janvier 1996.


Société de Découpage de Nacre dite S.D.D.N. (S.A.) - 55, rue Nationale, AMBLAINVILLE, 60110 MERU - France


Cabinet DUPUY & LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Pièces et objets artistiques en résine synthétique

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.