SNOWMATIC
Présentation de la marque SNOWMATIC
Déposée le 9 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) Société de Culture et de Transformation des Oléagineux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOWMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SNOWMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SNOWMATIC est expirée depuis le 9 janvier 2007.
Société de Culture et de Transformation des Oléagineux a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 1996 n°2079085 - Publication au BOPI 1996-11-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25