Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS CLEDOR
SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DU PUY DE DOME (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1377805
Date de dépôt :
20/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/08/1995

Présentation de la marque MAISONS CLEDOR

Déposée le 20 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DU PUY DE DOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS CLEDOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DU PUY DE DOME domicilié(e) 51, avenue de Grande Bretagne, 63037 CLERMONT FERRAND CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joelle ADAM - France.

La marque MAISONS CLEDOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS CLEDOR est expirée depuis le 20 août 1995.


SOCIETE DE CREDIT IMMOBILIER DU PUY DE DOME (Société Anonyme) - 51, avenue de Grande Bretagne, 63037 CLERMONT FERRAND CEDEX. - France


Joelle ADAM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Construction de maisons individuelles