Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DU SOMMELIER
SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3260421
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/12/2013
LA COMPAGNIE DU SOMMELIER de SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DU SOMMELIER

Déposée le 2 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA COMPAGNIE DU SOMMELIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP domicilié(e) ZAC ce de Varenne,63300 THIERS - 63300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 648 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque LA COMPAGNIE DU SOMMELIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DU SOMMELIER est expirée depuis le 2 décembre 2013.

SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP a également déposé les autres marques suivantes : LE CONVIVIUM , SAXXO , JOHN PETER , SCIP , PICCOLEO , WINNER , MAESTRO , SCIP , LE COUSTEL , (Marque figurative)


SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE – SCIP, Société Anonyme - ZAC ce de Varenne,63300 THIERS - 63300 - France - SIREN 306648726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Coutellerie, fourchettes et cuillers, couverts, couteaux, couteaux sommeliers, tire-bouchons, sabres à champagne, couteaux de poche, coupe-cigares.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.