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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SCIP
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JOHN PETER
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOHN PETER
SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SCIP), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99813280
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2019

Présentation de la marque JOHN PETER

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SCIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JOHN PETER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SCIP domicilié(e) ZAC de la Varenne - 63300 - THIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 648 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOHN PETER est expirée depuis le 16 septembre 2019.

SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SCIP a également déposé les autres marques suivantes : LE CONVIVIUM , SAXXO , SCIP , PICCOLEO , WINNER , MAESTRO , SCIP , LE COUSTEL , (Marque figurative) , OPEN WINE


SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SCIP), Société par Actions Simplifiée - ZAC de la Varenne - 63300 - THIERS - France - SIREN 306648726


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380758 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411301 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; articles de coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchon ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.