Déposée le 13 octobre 1993 par la société SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BEAUTE PAR LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est la société SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION domicilié(e) 70 rue du Cdt l'Herminier, 35400 SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 007 251 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annick GILET CODIF INTERNATIONAL - France.
La marque LA BEAUTE PAR LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DE COURTAGE ET DE DIFFUSION - 70 rue du Cdt l'Herminier, 35400 SAINT MALO - France - SIREN 712007251
Madame Annick GILET CODIF INTERNATIONAL - France
Inscription le 10 juin 1996 - Changement de nature juridique n°202122 - Publication au BOPI 1996-06-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Huiles d'amandes, lait d'amandes à usage cosmétique, savon d'amande, ambre (parfumerie) préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires, (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bain, crème pour adoucir la peau, lotions capillaires, colorants pour la toilette, colorants pour les cheveux, nécessaires de cosmétique, cosmétiques, produits pour enlever les couleurs, crayons à usage cosmétique, produits de démaquillage, savons et savons désodorisants, eau de Cologne, eau de lavande, eau de senteur, eau de toilette, produits épilatoires, huiles de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau, shampoings.Aliments diététiques, à usage médical, aliments pour bébés, préparations médicales pour l'amincissement, préparations thérapeutiques pour le bain, sels pour le bain à usage médical, boue pour bains, eau de mer pour bains, bains médicinaux, baumes à usage médical, préparations biologiques à usage médical, boissons diététiques à usage médical, lotions à usage pharmaceutique, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale, produits pharmaceutiques.Poissons; légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures; sauces à salade; conserves; alginates; ou extraits d'algues à usage alimentaire; produits diététiques à usage alimentaire réalisés à partir de ces éléments.Agences matrimoniales; agences pour amitiés; bains turcs, salons de beauté; centres de remise en forme; centre de soins du corps; centre de relaxation; centres de culture physique ou sportive; salons de coiffure; maisons de convalescence ou de repas; recherches en cosmétologie; services hôteliers; information sur la mode; services médicaux; gestion de lieux d'exposition; physiothérapie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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