Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUAVIE
Société de Courtage et de Diffusion – CODIF INTERNATIONAL S.A.S.

Numéro de dépôt :
3366338
Date de dépôt :
22/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/06/2015
EQUAVIE de Société de Courtage et de Diffusion – CODIF INTERNATIONAL

Présentation de la marque EQUAVIE

Déposée le 22 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Courtage et de Diffusion – CODIF INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « EQUAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Courtage et de Diffusion – CODIF INTERNATIONAL domicilié(e) 61, rue du Commandant L'Herminier,35400 SAINT-MALO - 35400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 007 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France.

La marque EQUAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUAVIE est expirée depuis le 22 juin 2015.

Société de Courtage et de Diffusion – CODIF INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OLIGOPUR , DECLIC ACTIV , INSTANTREPAIR , AREAUMAT , OLIGOMARINE , LES NOUVELLES FRONTIERES DE LA COSMETIQUE , RHODOFILTRAT , RESUBSTANCE , PHYTOCEAN , ALGODEFENSE


Société de Courtage et de Diffusion – CODIF INTERNATIONAL S.A.S. - 61, rue du Commandant L'Herminier,35400 SAINT-MALO - 35400 - France - SIREN 712007251


CABINET LE GUEN MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, BP 70250,35802 DINARD CEDEX - 35802 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 8 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515465 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-08

Compléments alimentaires à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, produits diététiques à usage médical, fibres végétales comestibles, herbes médicinales, compléments alimentaires minéraux, vitamines, compléments alimentaires à base de plantes à usage nutritionnel, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique. Alicaments à usage médical (aliments ou ingrédients alimentaires ayant un bénéfice pour la santé). Compléments alimentaires à usage non médical, compléments nutritionnels à usage non médical, produits diététiques à usage non médical, tous ces produits étant à base de poissons, algues, crustacés, mollusques, viandes, volailles, extraits de viande, fruits ou légumes, légumes conservés, séchés et cuits, d'oeufs ou de lait, huiles et graisses comestibles. Protéines pour l'alimentation humaine. Compléments alimentaires à usage non médical, compléments nutritionnels à usage non médical, produits diététiques à usage non médical, tous ces produits étant à base de denrées d'origines végétales, levure en comprimés (non à usage médical), gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.