Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOCODA
SOCIETE DE COOPERATION D'ETUDES ET D'APPROVISIONNEMENT (SOCODA), SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2, RUE DE CHATEAUDUN A PARIS 9EME.

Numéro de dépôt :
1145332
Date de dépôt :
28/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOCODA

Déposée le 28 juillet 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COOPERATION D'ETUDES ET D'APPROVISIONNEMENT (SOCODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE COOPERATION D'ETUDES ET D'APPROVISIONNEMENT (SOCODA - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque SOCODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOCODA est expirée depuis le 28 juillet 1990.

SOCIETE DE COOPERATION D'ETUDES ET D'APPROVISIONNEMENT (SOCODA a également déposé les autres marques suivantes : GESAT , COPRAME , GESAT


SOCIETE DE COOPERATION D'ETUDES ET D'APPROVISIONNEMENT (SOCODA), SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, 2, RUE DE CHATEAUDUN A PARIS 9EME. - France


LE CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

PREPARATIONS POUR BLANCHIR ET AUTRES SUBSTANCES POUR LESSIVER;PREPARATIONS POUR NETTOYER, POLIR, DEGRAISSER ET ABRAISER;SAVONS;PARFUMERIE, HUILES ESSENTIELLES, COSMETIQUES, LOTIONS POUR LES CHEVEUX;DENTIFRICES;METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR, LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES;NON-ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;MINERAIS;MACHINES ET MACHINES-OUTILS;MOTEURS (EXCEPTE POUR VEHICULES);ACCOUPLEMENTS ET COURROIES DE TRANSMISSION (EXCEPTE POUR VEHICULES);GRANDS INSTRUMENTS POUR L'AGRICULTURE;COUVEUSES;OUTILS ET INSTRUMENTS A MAIN;COUTELLERIE, FOURCHETTES ET CUILLERS;ARMES BLANCHES;APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES, Y COMPRIS LA T.S.F., PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES;MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS;INSTALLATIONS D'ECLAIRAGE, DE CHAUFFAGE, DE PRODUCTION DE VAPEUR, DE CUISSON, DE REFRIGERATION, DE SECHAGE, DE VENTILATION, DE DISTRIBUTION D'EAU ET INSTALLATIONS SANITAIRES;GUTTA-PERCHA, GOMME ELASTIQUE, BALATA ET SUCCEDANES, OBJETS FABRIQUES EN CES MATIERES NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;MATIERES SERVANT A CALFEUTRER, A ETOUPER OU A ISOLER;AMIANTE, MICA ET LEURS PRODUITS;TUYAUX FLEXIBLES NON METALLIQUES;MEUBLES, GLACES, CADRES;ARTICLES (NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES) EN BOIS, EN LIEGE, ROSEAU, JONC, OSIER, EN CORNE, OS, IVOIRE, BALEINE, ECAILLE, AMBRE, NACRE, ECUME DE MER, CELLULOID ET SUCCEDANES DE TOUTES CES MATIERES;PETITS USTENSILES ET RECIPIENTS PORTATIFS POUR LE MENAGE ET LA CUISINE (NON EN METAUX PRECIEUX OU EN PLAQUE);PEIGNES ET EPONGES;BROSSES (A L'EXCEPTION DES PINCEAUX);MATERIAUX POUR LA BROSSERIE;INSTRUMENTS ET MATERIEL DE NETTOYAGE;PAILLE DE FER, VERRERIE, PORCELAINE ET FAIENCE NON COMPRISES DANS D'AUTRES CLASSES;JEUX, JOUETS;ARTICLES DE GYMNASTIQUE ET DE SPORT (A L'EXCEPTION DES VETEMENTS);ORNEMENTS ET DECORATIONS POUR ARBRES DE NOEL;OUTILS A MAIN, PETIT OUTILLAGE;INSTRUMENTS AGRICOLES ET LEURS ORGANES;APPAREILS ET ACCESSOIRES ELECTRIQUES;QUINCAILLERIE , SERRURERIE, CLOUTERIE, VIS ET BOULONS ,CHAINES, PAPIERS, TOILES ET SUBSTANCES A POLIR;APPAREILS DE CHAUFFAGE;ARTICLES DE MENAGE;ARTICLES D'ECLAIRAGES, DE CHAUFFAGE ET DE CUISSON; APPAREILS SANITAIRES.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].