SOCIETE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BACCARAT (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1494532
Date de dépôt :
18/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1998
Présentation de la marque CM BACCARAT
Déposée le 18 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BACCARAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CM BACCARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BACCARAT domicilié(e) 30, avenue du 20ème Bataillon, 54120 BACCARAT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY ET LOYER. - France.
La marque CM BACCARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CM BACCARAT est expirée depuis le 18 octobre 1998.
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS METALLIQUES DE BACCARAT (Société Anonyme) - 30, avenue du 20ème Bataillon, 54120 BACCARAT. - France
CABINET DUPUY ET LOYER. - France
- Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14
Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179578 - Publication au BOPI 1994-12-19
Inscription le 19 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179577 - Publication au BOPI 1994-12-19
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;serrurerie et quincaillerie métallique;produits métalliques non compris dans d'autres classes. Constructions et réparations.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CM BACCARAT"