Déposée le 3 juillet 1975 par Société de Constructions Mécaniques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ATTILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société de Constructions Mécaniques domicilié(e) (soc. à r. l.), 31, faubourg d'Auvergne, Alès (Gard). - France.
La marque ATTILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATTILA est expirée depuis le 3 juillet 1985.
Société de Constructions Mécaniques a également déposé les autres marques suivantes : ATTILA , ATTILA
Société de Constructions Mécaniques - (soc. à r. l.), 31, faubourg d'Auvergne, Alès (Gard). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468
Inscription - Changement d'adresse, Changement de nature juridique n°11619 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°526 - Publication au BOPI
Machines, notamment pour les travaux publics, telles que concasseurs, broyeurs et compresseurs;engins roulants de terrassement et de transport tels que scrapers, rooters et appareils de scarification du sol.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ATTILA"
