Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DYNASEM
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES HUARD UCF (SOCIETE ANONYME), rue de Vauzelles, 44110 CHATEAUBRIANT.

Numéro de dépôt :
1162442
Date de dépôt :
11/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DYNASEM

Déposée le 11 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES HUARD UCF rue de Vauzelles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNASEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES HUARD UCF rue de Vauzelles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER. - France.

La marque DYNASEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DYNASEM est expirée depuis le 11 février 1991.

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES HUARD UCF rue de Vauzelles a également déposé les autres marques suivantes : CULTIFLEX , CARNAC , PLASTISEM , HERISCAR , TIRESCAM , TIRESCAR , CERES , HERISEM


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES HUARD UCF (SOCIETE ANONYME), rue de Vauzelles, 44110 CHATEAUBRIANT. - France


Cabinet PIERRE LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27

Outils agricoles notamment outils constitués d'une herse animée et d'un semoir.