Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMEC
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE CREIL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1178002
Date de dépôt :
27/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
COMEC de SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE CREIL

Présentation de la marque COMEC

Déposée le 27 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE CREIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE CREIL domicilié(e) 37, rue des Usines, 60100 CREIL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France.

La marque COMEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque COMEC est expirée depuis le 27 mai 1991.


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS MECANIQUES DE CREIL (S.A.) - 37, rue des Usines, 60100 CREIL. - France


GERMAIN MAUREAU & MILLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Machines et machines-outils, notamment machines à profiler de petite et moyenne capacité, cisailles, enrouleurs, dérouleurs, et les produits obtenus au moyen de ces machines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.