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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S
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TIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

TIX
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S.) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98717910
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2018

Présentation de la marque TIX

Déposée le 13 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TIX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S domicilié(e) 26 rue Jean Baptiste Potin,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2352262) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2352262) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIX est expirée depuis le 13 février 2018.

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S a également déposé les autres marques suivantes : TATOU , SU C.E.S. , P. 107 , ELP C.E.S. , RA.M.CES , (Marque figurative) , CESAR , D 107 , EAC C.E.S. , D.108


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S.) Société par actions simplifiée - 26 rue Jean Baptiste Potin,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2352262) - 92130 - France - SIREN 562067645


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2352262) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2007 n°2352262 - Publication au BOPI 2007-10-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Système de fixation rapide des chemins de câbles perforés sur supports perforés et jonctions de chemins de câbles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.