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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE "CES"
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TEEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEEX
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE "CES" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98717911
Date de dépôt :
13/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/02/2008

Présentation de la marque TEEX

Déposée le 13 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE "CES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TEEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE "CES" domicilié(e) 26, rue Jean Baptiste Potin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TEEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEEX est expirée depuis le 13 février 2008.

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE "CES" a également déposé les autres marques suivantes : TATOU , SU C.E.S. , P. 107 , ELP C.E.S. , RA.M.CES , (Marque figurative) , CESAR , D 107 , EAC C.E.S. , D.108


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE "CES" (société anonyme) - 26, rue Jean Baptiste Potin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 562067645


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Système de fixation rapide des chemins de câbles perforés sur supports perforés et jonctions de chemins de câbles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.