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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (CES
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CESAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CESAR
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (CES), (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1670217
Date de dépôt :
07/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/06/2011

Présentation de la marque CESAR

Déposée le 7 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (CES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CESAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (CES domicilié(e) 26 rue Jean-Baptiste Potin, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2198431) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) (dossier no 2198431) - France.

La marque CESAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CESAR est expirée depuis le 7 juin 2011.

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (CES a également déposé les autres marques suivantes : TATOU , SU C.E.S. , P. 107 , ELP C.E.S. , RA.M.CES , (Marque figurative) , D 107 , EAC C.E.S. , D.108 , P. 108


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (CES), (Société Anonyme) - 26 rue Jean-Baptiste Potin, 92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2198431) - France - SIREN 562067645


Cabinet PLASSERAUD - (dossier no 2198431) - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2001 n°2198431 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48

Assemblages mécaniques, et en particulier raccords pour profilés ou tuyauteries, notamment dispositifs de liaison pour tronÇons de gaines de ventilation à section polygonale.Eléments constitutifs de ces assemblages. Ensembles et installations comportant de tels assemblages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.