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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S
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C.E.S.
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.E.S.
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1453405
Date de dépôt :
08/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017

Présentation de la marque C.E.S.

Déposée le 8 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.S. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S domicilié(e) 26 rue Jean Baptiste Potin,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2346409) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 067 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2346409) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque C.E.S. est expirée depuis le 10 juillet 2017.

SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S a également déposé les autres marques suivantes : TATOU , SU C.E.S. , P. 107 , ELP C.E.S. , RA.M.CES , (Marque figurative) , CESAR , D 107 , EAC C.E.S. , D.108


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LA SEINE (C.E.S.) Société anonyme - 26 rue Jean Baptiste Potin,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2346409) - 92130 - France - SIREN 562067645


Cabinet PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS Cedex 09 (dossier no 2346409) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2007 n°2346409 - Publication au BOPI 2007-07-10

Renouvellement sans limitation n°2100703 - Publication au BOPI 1998-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-32

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais;notamment profilés, perforés ou non, utilisés pour supporter et guider les câbles, ainsi que les accessoires pour le montage et la liaison de ces profilés;plafonds suspendus et leurs organes d'accrochage.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;notamment groupes convertisseurs pour chauffage de métaux par induction; équipements de contrôle pour le démarrage automatique des groupes électrogènes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.