SOCIETE ANONYME DITE: SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MATERIEL METALLIQUE ET ELECTRIQUE - "S.O.C.A.M.E.L."
Numéro de dépôt :
1066717
Date de dépôt :
24/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque HOSPITHERM
Déposée le 24 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MATERIEL METALLIQUE ET ELECTRIQUE - "S.O.C.A.M.E.L."
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « HOSPITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MATERIEL METALLIQUE ET ELECTRIQUE - "S.O.C.A.M.E.L." domicilié(e) RENAGE 38-LIEUDIT "ALLIVET". - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM - France.
La marque HOSPITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE ANONYME DITE: SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MATERIEL METALLIQUE ET ELECTRIQUE - "S.O.C.A.M.E.L." - RENAGE 38-LIEUDIT "ALLIVET". - France
VANDER-HEYM - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014
Chariots, chariots isothermes, installations de chauffage, de cuisson, de ventilation et de réfrigération, installations de mise à température de repas en vue de leur distribution, appareils de chauffage électrique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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