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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS
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ECLAIRFEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECLAIRFEL
SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3960325
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
ECLAIRFEL de SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS

Présentation de la marque ECLAIRFEL

Déposée le 12 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECLAIRFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS domicilié(e) Le Bas Faget - 24240 - POMPORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 902 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme MOTHES Marie domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque ECLAIRFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECLAIRFEL est expirée depuis le 12 novembre 2022.


SOCIETE DE CONSTRUCTIONS DE MACHINES A RECOLTER LES FRUITS, Société à Responsabilité Limitée - Le Bas Faget - 24240 - POMPORT - France - SIREN 306552902


AQUINOV, Mme MOTHES Marie - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Machines agricoles ; machines pour supprimer les fleurs et/ou bourgeons extra numéraires sur des végétaux ; machines pour éclaircir les fleurs dans les arbres fruitiers ; transporteurs à bandes ; brosses (parties de machines) ; commandes hydrauliques pour machines ; machines à récolter les fruits dans un verger.

Location de matériel pour exploitations agricoles ; services de prestations relatives à l'arboriculture à savoir : conseils et informations en arboriculture ; services destinés à éliminer les fleurs et/ou bourgeons surnuméraires dans les arbres des propriétés arboricoles ; services de traitements phytosanitaires dans les propriétés arboricoles ; services de récolte des fruits dans un verger.