Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOVIM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES GROUPE SMCI
"SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES" - "SOCOVIM" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1342922
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
19/02/1995
SOCOVIM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D\'IMMEUBLES GROUPE SMCI de SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D\'IMMEUBLES\

Présentation de la marque SOCOVIM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES GROUPE SMCI

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES" - "SOCOVIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « SOCOVIM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES GROUPE SMCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES" - "SOCOVIM domicilié(e) 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René ANDRE. - France.

La marque SOCOVIM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES GROUPE SMCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOVIM SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES GROUPE SMCI est expirée depuis le 19 février 1995.

SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES" - "SOCOVIM a également déposé les autres marques suivantes : SOCOVIM GROUPE ROCHER SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES


"SOCIETE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE D'IMMEUBLES" - "SOCOVIM" (société anonyme) - 15, rue Gambetta, 25000 BESANCON - France


René ANDRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Contruction d'édifices.