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Marques déposées par Société de Construction de terrains de Sports - S.C.O.T.S
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SOFTLAWN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTLAWN
Société de Construction de terrains de Sports - S.C.O.T.S.

Numéro de dépôt :
957853
Date de dépôt :
13/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOFTLAWN

Déposée le 13 août 1976 par Société de Construction de terrains de Sports - S.C.O.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOFTLAWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société de Construction de terrains de Sports - S.C.O.T.S. domicilié(e) (soc. à r. l.), 27, boulevard Charles-de-Gaulle, Colombes (Hauts-de-Seine). - France.

La marque SOFTLAWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOFTLAWN est expirée depuis le 13 août 1986.


Société de Construction de terrains de Sports - S.C.O.T.S. - (soc. à r. l.), 27, boulevard Charles-de-Gaulle, Colombes (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Sol pour jeux et sports à fondation souple type Bisson avec dalle de stabilisation, mousse thermo-comprimés, dalle vibrante et revêtement de surface Envisport Flotex 110 à simple encollage et tracage des lignes de jeux par incrustation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.