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Marques déposées par SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE
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LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR
SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE, en abrégé S2E, SA, 44, Chemin de la Flambère, 31300 TOULOUSE.

Numéro de dépôt :
1199387
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1992
LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L\'INTERIEUR LE CONFORT A L\'EXTERIEUR de SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D\'ECONOMIE D\'ENERGIE

Présentation de la marque LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR

Déposée le 24 mars 1982 par SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE, en abrégé S2E, SA, 44, Chemin de la Flambère, 31300 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET S C O P I. - France.

La marque LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199387.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VERANDA SOLAIRE S2E LE SOLEIL A L'INTERIEUR LE CONFORT A L'EXTERIEUR est expirée depuis le 24 mars 1992.

SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : RA


SOCIETE DE CONSTRUCTION DE SYSTEMES D'ECONOMIE D'ENERGIE, en abrégé S2E, SA, 44, Chemin de la Flambère, 31300 TOULOUSE. - France


CABINET S C O P I. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.