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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION DE FOURS ELECTRIQUES DE BESANCON
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SCFEB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCFEB
SOCIETE DE CONSTRUCTION DE FOURS ELECTRIQUES DE BESANCON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1417080
Date de dépôt :
03/07/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
03/07/2007
SCFEB de SOCIETE DE CONSTRUCTION DE FOURS ELECTRIQUES DE BESANCON

Présentation de la marque SCFEB

Déposée le 3 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION DE FOURS ELECTRIQUES DE BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « SCFEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION DE FOURS ELECTRIQUES DE BESANCON domicilié(e) Rue Thomas Edison, 25000 BESANCON (dossier no 2091645) - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 821 153 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) (dossier no 2091645) - France.

La marque SCFEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCFEB est expirée depuis le 3 juillet 2007.


SOCIETE DE CONSTRUCTION DE FOURS ELECTRIQUES DE BESANCON (Société Anonyme) - Rue Thomas Edison, 25000 BESANCON (dossier no 2091645) - France - SIREN 582821153


Cabinet Michel POUPON - (dossier no 2091645) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1997 n°2091645 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Fours électriques à usage industriel.