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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS
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METEOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

METEOR
SOCIETE DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES – SCEMM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95599905
Date de dépôt :
06/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2015

Présentation de la marque METEOR

Déposée le 6 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METEOR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS domicilié(e) Le Rond Point, Rue Copernic,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2301659) - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 086 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 domicilié(e) Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2301659) - 78943 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque METEOR est expirée depuis le 6 décembre 2015.


SOCIETE DE CONSTRUCTION D'EQUIPEMENTS, DE MECANISATION ET DE MACHINES – SCEMM Société Anonyme - Le Rond Point, Rue Copernic,42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2301659) - 42000 - France - SIREN 562086454


Madame Françoise BOUET PSA PEUGEOT CITROËN DINQ/DRIA/PPIQ/VPI – VV058 - Route de Gisy,78943 VELIZY VILLACOUBLAY Cedex (dossier no 2301659) - 78943 - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2005 n°2301659 - Publication au BOPI 2005-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 12 janv. 1996 au BOPI 1996-02

Machines pour la métallurgie et machines-outils, en particulier module d'usinage à 3 axes et chargeur d'outils