Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3284503
Date de dépôt :
01/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2014
Marque en couleurs, figurative de Société de Conseils de Recherches et d\'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S domicilié(e) 42 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.R.A.S. Direction de la Propriété Industrielle domicilié(e) 24, rue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284503.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 avril 2014.

Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S a également déposé les autres marques suivantes : PIVOLAN , SKILPIN , MONO 5 , JAPAXINE , ATALGITE , DERMOPEPTINE , PRORADIAN , TENSTAM , RIDYS , ABURIX


Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) Société par actions simplifiée - 42 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 308197185


S.C.R.A.S. Direction de la Propriété Industrielle - 24, rue Erlanger,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Papier, carton. Produits de l'imprimerie et notamment brochures, imprimés, livres, publications et revues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, conditionnements, films et feuilles. Services de formation ; services d'édition de livres, imprimés, revues, journaux, brochures, CD-ROMS, logiciels, données informatiques destinées à être utilisées sur un réseau informatique ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums. Services de recherche médicale, services de recherche scientifique et industrielle dans le domaine des produits chimiques, des produits pharmaceutiques et des cosmétiques, services de recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine des produits chimiques, des produits pharmaceutiques et des cosmétiques. Services de recherches biologiques, en bactériologie, en chimie et en cosmétologie. Services d'informations, de conseils et de consultations se rapportant aux domaines médical, pharmaceutique et cosmétique. Services de conception de produits chimiques, de spécialités pharmaceutiques, de plantes et procédés pharmaceutiques dans la production de substances et préparations actives au plan pharmacologique, de cosmétiques. Services de tests et de diagnostics de produits chimiques, de produits pharmaceutiques et de produits cosmétiques, services d'analyses chimiques, biologiques et bactériologiques. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.