Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S
/
ITGEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITGEL
Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95554053
Date de dépôt :
19/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2015

Présentation de la marque ITGEL

Déposée le 19 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S domicilié(e) 42 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS (dossier no 2280384) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCRAS Direction de la Propriété Industrielle Monsieur André BOURGOUIN domicilié(e) 24, rue Erlanger,75781 PARIS cedex 16 (dossier no 2280384) - 75781 - France.

La marque ITGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ITGEL est expirée depuis le 19 janvier 2015.

Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S a également déposé les autres marques suivantes : PIVOLAN , SKILPIN , MONO 5 , JAPAXINE , ATALGITE , DERMOPEPTINE , PRORADIAN , TENSTAM , RIDYS , ABURIX


Société de Conseils de Recherches et d'Applications Scientifiques (S.C.R.A.S.) Société par Actions Simplifiée - 42 rue du Docteur Blanche,75016 PARIS (dossier no 2280384) - 75016 - France - SIREN 308197185


SCRAS Direction de la Propriété Industrielle Monsieur André BOURGOUIN - 24, rue Erlanger,75781 PARIS cedex 16 (dossier no 2280384) - 75781 - France


Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2005 n°2280384 - Publication au BOPI 2005-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Inscription le 22 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°502548 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires