Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAXABEL
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1593289
Date de dépôt :
22/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2010

Présentation de la marque PAXABEL

Déposée le 22 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAXABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S domicilié(e) 51-53, rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS (dossier no 2173216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCAF Service Brevets et Marques Monsieur André BOURGOUIN domicilié(e) (dossier no 2173216) - France.

La marque PAXABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAXABEL est expirée depuis le 22 mai 2010.

SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S a également déposé les autres marques suivantes : MUCOGASTRONE , ERGEO , ISOLAX , IL , DENTIPULGITE , VIRUNOSE , MULKIN , LIPAINE , CITRAINA , FLUTAMITYL


SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société par Actions Simplifiée - 51-53, rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS (dossier no 2173216) - France - SIREN 308197185


SCAF Service Brevets et Marques Monsieur André BOURGOUIN - (dossier no 2173216) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173216 - Publication au BOPI 2000-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

Inscription le 13 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390492 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles