Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUVEKAN
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617470
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque JOUVEKAN

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUVEKAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S domicilié(e) 51-53 rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAF - Service Brevets & Marques - France.

La marque JOUVEKAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUVEKAN est expirée depuis le 25 mars 2006.

SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S a également déposé les autres marques suivantes : MUCOGASTRONE , ERGEO , ISOLAX , IL , DENTIPULGITE , VIRUNOSE , MULKIN , LIPAINE , CITRAINA , FLUTAMITYL


SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société Anonyme - 51-53 rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France - SIREN 308197185


SCAF - Service Brevets & Marques - France


Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques