Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOUVECAN
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96617473
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque JOUVECAN

Déposée le 25 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUVECAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S domicilié(e) 51-53 rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 785 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAF - Service Brevets & Marques - France.

La marque JOUVECAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUVECAN est expirée depuis le 25 mars 2006.

SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S a également déposé les autres marques suivantes : MUCOGASTRONE , ERGEO , ISOLAX , IL , DENTIPULGITE , VIRUNOSE , MULKIN , LIPAINE , CITRAINA , FLUTAMITYL


SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES (S.C.R.A.S.) Société Anonyme - 51-53 rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France - SIREN 308197785


SCAF - Service Brevets & Marques - France


Inscription le 12 février 2002 - Changement d'adresse n°341058 - Publication au BOPI 2002-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques