Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.P.U. THEQUE
SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES "S.C.R.A.S." (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98721773
Date de dépôt :
09/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/03/2008

Présentation de la marque E.P.U. THEQUE

Déposée le 9 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES "S.C.R.A.S." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E.P.U. THEQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES "S.C.R.A.S." domicilié(e) 51-53 rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 197 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAF Service Brevets & Marques - France.

La marque E.P.U. THEQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.P.U. THEQUE est expirée depuis le 9 mars 2008.

SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES "S.C.R.A.S." a également déposé les autres marques suivantes : MUCOGASTRONE , ERGEO , ISOLAX , IL , DENTIPULGITE , VIRUNOSE , MULKIN , LIPAINE , CITRAINA , FLUTAMITYL


SOCIETE DE CONSEILS DE RECHERCHES ET D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES "S.C.R.A.S." (Société Anonyme) - 51-53 rue du Docteur Blanche, 75016 PARIS - France - SIREN 308197185


SCAF Service Brevets & Marques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Supports informatiques de données par exemple disques compacts non réinscriptibles ou disques versatiles numériques non réinscriptibles. Publications, brochures, imprimés et livres en relation avec le domaine pharmaceutique et médical. Education et formation en relation avec le domaine pharmaceutique et médical.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.